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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0420S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Bénéficiaires des chèques énergie logeant en résidence pour personnes âgées

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   09/02/2023
2. Question n° 0306S posée par Mme Florence Blatrix Contat

   Système d'assainissement et d'eau potable à protéger des coupures électriques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   08/12/2022
3. Question n° 0200S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Coûts des énergies pour les structures sanitaires

   En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   13/10/2022
4. Question n° 0164S posée par Mme Laure Darcos

   Conséquences d'éventuelles coupures d'électricité hivernales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité

   29/09/2022
5. Question n° 1546S posée par M. Michel Savin

   Mise à jour des consignes de sécurité sur les transformateurs électriques

   La question est caduque

   25/02/2021
6. Question n° 0667S posée par M. Christophe Priou

   Impact des éoliennes terrestres sur la santé

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   28/02/2019
7. Question n° 1191S posée par M. Jean Bizet

   Conséquences pour le personnel retraité de la restructuration de l'entreprise Areva

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

   02/07/2015
8. Question n° 0868S posée par M. Michel Berson

   Arrêt du réacteur nucléaire Osiris et risque de pénurie de radioéléments à usage médical

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/10/2014
9. Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud

   Santé et nucléaire

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   31/07/2014
10. Question n° 0765S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Lignes à haute tension survolant des lieux accueillant des publics sensibles

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    01/05/2014