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Questions avec et sans réponses

43 questions

1. Question n° 1585S posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Modalités d'élaboration des zones de développement de l'éolien

   La question est caduque

   02/02/2012
2. Question n° 1590S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

   Conséquences de l'application de la convention Marpol VI

   La question a été transformée.

   02/02/2012
3. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

   Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

   Réponse du Ministère chargé des transports

   29/12/2011
4. Question n° 1455S posée par M. Antoine Lefèvre

   Gestion du trafic aérien et consommation d'énergie

   Réponse du Ministère chargé des transports

   03/11/2011
5. Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

   Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   22/09/2011
6. Question n° 1325S posée par M. Claude Bérit-Débat

   Devenir des permis de recherche de gaz de schiste

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   12/05/2011
7. Question n° 1301S posée par M. Gérard Bailly

   Développement du bois énergie

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

   21/04/2011
8. Question n° 1222S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Étude scientifique sur l'impact d'éventuelles nuisances sonores des éoliennes sur la santé des individus

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   24/02/2011
9. Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   17/02/2011
10. Question n° 1200S posée par M. Michel Teston

    Exploitation du gaz de schiste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    10/02/2011