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Questions avec et sans réponses

548 questions

1. Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

   Situation des micro-centrales

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   16/12/2004
2. Question n° 15284 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Production d'électricité par éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
3. Question n° 15285 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Seuil des installations concernées par l'obligation d'achat de l'électricité éolienne

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   23/12/2004
4. Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson

   Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/02/2005
5. Question n° 16551 posée par M. Philippe Richert

   Rachat d'électricité provenant de petites centrales d'énergies nouvelles

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   17/03/2005
6. Question n° 16552 posée par M. Philippe Richert

   Conditions d'achat de l'électricité renouvelable

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   17/03/2005
7. Question n° 16879 posée par M. Michel Sergent

   Production d'énergie solaire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   31/03/2005
8. Question n° 19167 posée par M. André Dulait

   Financement des énergies renouvelables

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   01/09/2005
9. Question n° 19200 posée par M. Thierry Repentin

   Prime aux installations produisant de l'électricité à partir de l'énergie renouvelable

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   01/09/2005
10. Question n° 19223 posée par M. Thierry Repentin

    Plan "Terre-Energie"

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    01/09/2005