Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

  1. Question n° 12803 posée par M. Hervé Maurey

    Implantation de pylônes mobiles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 11873 posée par M. Hervé Maurey

    Implantation de pylônes mobiles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 0381G posée par M. Ronan Dantec

    Fermeture des centrales thermiques à charbon

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 04315 posée par M. Bernard Jomier

    Maîtrise des consommations d'énergie et déploiement des compteurs Linky

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 00110 posée par M. Dominique Bailly

    Projet de reconstruction de la ligne à très haute tension Avelin - Gavrelle

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  6. Question n° 0761S posée par M. Jean Besson

    Mesures destinées à favoriser l'accession aux voitures électriques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la décentralisation, de la réforme de l'État et de la fonction publique, chargé de la réforme territoriale

  7. Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  8. Question n° 07004 posée par M. Gérard Cornu

    Champ d'application de la nouvelle réglementation sur les économies d'électricité applicable au 1er juillet 2013

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  9. Question n° 0441S posée par M. Jean-Pierre Vial

    Filière solaire en France et en Europe

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  10. Question n° 02973 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Avenir à court terme de l'hydroélectricité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie