Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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82 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

82 questions

  1. Question n° 19257 posée par M. Bernard Piras

    Développement du biocarburant huile végétale pure (HVP)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 19462 posée par M. Alain Vasselle

    Développement de la production de bioéthanol

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 19969 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation des biocarburants

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  4. Question n° 20045 posée par M. Ivan Renar

    Incorporation des biocombustibles au fioul domestique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 20193 posée par Mme Brigitte Bout

    Mesures en faveur du développement des carburants d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 20523 posée par M. André Vantomme

    Incorporation directe du bioéthanol dans l'essence

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  7. Question n° 20600 posée par M. Charles Ginésy

    Développement de l'usage de l'éthanol

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  8. Question n° 21545 posée par M. René Beaumont

    Utilisation des huiles végétales dans les chaudières domestiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 21649 posée par M. Jean Besson

    Transposition dans le droit français des directives européennes relatives au biocarburant

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 21754 posée par M. Jean Louis Masson

    Développement d'une unité de trituration des graines de colza à Baleycourt

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche