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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 15749 posée par M. Roger Karoutchi
Utilité du maintien du contrat de génération
La question est caduque
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Question n° 18834 posée par M. Claude Lise
Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 15244 posée par M. Jean-Pierre Bel
Soutien aux efforts des structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14919 posée par M. Alain Milon
Ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14928 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien des missions de cohésion sociale et d'insertion vers l'emploi des ACI
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14904 posée par M. Christian Demuynck
Subventions aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14905 posée par M. Michel Boutant
Avenir des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14742 posée par Mme Isabelle Debré
Situation des entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 14679 posée par M. Jean Bizet
Soutien financier aux entreprises d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 02766 posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Contrats de professionnalisation
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi