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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 0338S posée par M. Cédric Vial

   Périmètre pris en compte dans les décomptes de l'objectif du dispositif zéro artificialisation nette

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/12/2022
2. Question n° 2166S posée par Mme Jocelyne Guidez

   Multiplication des décharges de déchets de chantiers dans les territoires de l'Essonne

   La question est caduque

   21/04/2022
3. Question n° 1162S posée par M. Maurice Vincent

   Mention Reconnu garant de l'environnement

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/06/2015
4. Question n° 0602S posée par M. Jean-Jacques Mirassou

   Avenir de l'industrie du bâtiment

   Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

   17/10/2013
5. Question n° 0419S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Innovation, éco-matériaux et filière ouate de cellulose

   Réponse du Ministère chargé du développement

   04/04/2013
6. Question n° 0343S posée par Mme Sophie Primas

   Réforme de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux

   Réponse du Ministère chargé du développement

   14/02/2013
7. Question n° 0327S posée par M. Jacques-Bernard Magner

   Concurrence de la main d'oeuvre étrangère dans le secteur du BTP

   Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   07/02/2013
8. Question n° 0777S posée par M. Adrien Gouteyron

   Impact des mesures du Grenelle de l'environnement sur la formation initiale dans le bâtiment

   La question a été retirée

   28/01/2010