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Questions avec et sans réponses

293 questions

1. Question n° 0717S posée par M. Bertrand Auban

   Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise Isochem à Toulouse

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

   18/03/2005
2. Question n° 0740S posée par M. Yannick Bodin

   Conséquences des fermetures d'entreprises en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   14/04/2005
3. Question n° 0827S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de l'industrie de la chaussure en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   13/10/2005
4. Question n° 20332 posée par M. Marcel Vidal

   Répartition géographique, notamment dans l'Hérault, des contrats nouvelles embauches

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   10/11/2005
5. Question n° 20590 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Situation de la Bourse solidarité vacances (BSV)

   Réponse du Ministère délégué au tourisme

   24/11/2005
6. Question n° 21803 posée par M. Thierry Repentin

   Menaces de restructurations industrielles en Savoie

   La question est caduque

   23/02/2006
7. Question n° 21885 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Suppressions d'emplois à France Télécom

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/03/2006
8. Question n° 1056S posée par M. René-Pierre Signé

   Fermeture de l'usine Dim à Château Chinon

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   25/05/2006
9. Question n° 23705 posée par M. Yannick Bodin

   Situation de l'entreprise Kuhn-Nodet en Seine-et-Marne

   Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

   22/06/2006
10. Question n° 23918 posée par M. Jean-René Lecerf

    Devenir du dispositif du "chèque conseil"

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    13/07/2006