Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 08402 posée par M. Jean Louis Masson

Tournées de collecte des ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/09/2023
Question n° 07572 posée par M. Jean Louis Masson

Tournées de collecte des ordures ménagères

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

29/06/2023
Question n° 04459 posée par M. Jean Louis Masson

Arrachage d'une haie le long d'un chemin rural

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/12/2022
Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

24/11/2022
Question n° 02875 posée par M. Jean Louis Masson

Arrachage d'une haie le long d'un chemin rural

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

29/09/2022
Question n° 02254 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

04/08/2022
Question n° 12035 posée par M. Jean Louis Masson

Terrain laissé en friche

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/08/2019
Question n° 03707 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question a été retirée

08/03/2018
Question n° 00348 posée par M. Jean Louis Masson

Création de bassins

La question est caduque

13/07/2017
Question n° 04740 posée par M. Jean Louis Masson

Lotissements et études d'impact

Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

14/02/2013