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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 10623 posée par Mme Laurence Rossignol
Condition animale dans les cirques
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
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Question n° 10434 posée par M. Sebastien Pla
Extension du pass culture pour développer une culture scientifique et environnementale accessible au plus grand nombre
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 10440 posée par M. Michaël Weber
Conditions d'installation de panneaux photovoltaïques aux abords de monuments historiques et dans les sites patrimoniaux remarquables
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 08589 posée par M. Hervé Maurey
Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 07605 posée par M. Hervé Maurey
Impact de l'application de la taxe copie privée sur les produits d'occasion
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 03277 posée par Mme Catherine Dumas
Avenir des luthiers et archetiers
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool
Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 00265 posée par Mme Kristina Pluchet
Avenir du patrimoine vitraillé français et européen
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 25156 posée par M. Michel Dagbert
Réglementation de l'activité de détection de métaux
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 17289 posée par Mme Françoise Férat
Reconstruction à l'identique de la flèche de Notre-Dame de Paris et recours au plomb
Réponse du Ministère de la culture