Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 18514 posée par M. Marcel Rainaud

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 18515 posée par M. Marcel Rainaud

Quelle suite après la suppression du bonus écologique pour les motorisations GPL ?

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

12/05/2011
Question n° 16977 posée par M. Jean Besson

Conséquences de la suppression du bonus écologique pour les véhicules GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

03/02/2011
Question n° 16899 posée par Mme Patricia Schillinger

Bonus écologique pour le GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

27/01/2011
Question n° 16857 posée par M. Yves Daudigny

Suppression annoncée du bonus écologique pour les véhicules GPL

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

20/01/2011
Question n° 25374 posée par M. Jean-Noël Guérini

Soutien à la filière des carburants propres et élargissement du champ d'application du crédit d'impôt

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

23/11/2006
Question n° 25010 posée par M. Bernard Piras

Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

La question est caduque

26/10/2006
Question n° 24915 posée par M. Bernard Piras

Mesures incitatives pour la promotion des carburants alternatifs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

19/10/2006
Question n° 21663 posée par M. Jacques Siffre

Situation des entreprises commercialisant du matériel pour l'adaptation des véhicules au GPL

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

16/02/2006