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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
21 questions
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Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse
La question est caduque
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Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy
Contraintes militaires et développement éoliens
La question est caduque
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Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli
Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay
Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.
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Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau
Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse
Réponse du Ministère du travail
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Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché
Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin
Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées
Réponse du Ministère des armées
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Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul
Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc
Réponse du Ministère des armées