Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 06897 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 05649 posée par Mme Christine Herzog

    Murs anti-bruits sur l'autoroute A4 en contournement de la ville de Metz

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  3. Question n° 24080 posée par Mme Patricia Demas

    Complémentarité des ingénieries publique et privée

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 22511 posée par M. Philippe Dallier

    Mise en oeuvre du programme EcoCité

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 21837 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sonore et règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

  6. Question n° 15498 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution sonore et règles d'urbanisme

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer