Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 26196 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24944 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 19366 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'assainissement non collectif et mise aux normes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

03/12/2020
Question n° 17511 posée par M. Jean Louis Masson

Installation d'assainissement non collectif et mise aux normes

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/07/2020
Question n° 11018 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

20/06/2019
Question n° 09537 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau de hameaux par la commune voisine

La question est caduque

21/03/2019
Question n° 01686 posée par M. Jean Louis Masson

Association syndicale d'exploitation d'une source d'eau brute

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

26/10/2017
Question n° 19028 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence en matière d'assainissement collectif

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

26/11/2015
Question n° 17653 posée par M. Jean Louis Masson

Compétence en matière d'assainissement collectif

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

20/08/2015
Question n° 14598 posée par M. Jean Louis Masson

Équipement d'une salle des fêtes

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

22/01/2015