Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 11545 posée par M. Hervé Maurey

    Révision du mode de calcul du diagnostic de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 10413 posée par M. Hervé Maurey

    Révision du mode de calcul du diagnostic de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 04576 posée par M. Hervé Maurey

    Diagnostics de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 03118 posée par M. Hervé Maurey

    Diagnostics de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 23855 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de versement des aides « MaPrimeRenov »

    La question est caduque

  6. Question n° 22709 posée par M. Hervé Maurey

    Délai de versement des aides « MaPrimeRenov »

    La question est caduque

  7. Question n° 05529 posée par M. Hervé Maurey

    Entretien des toits végétalisés

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  8. Question n° 03907 posée par M. Hervé Maurey

    Entretien des toits végétalisés

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

  9. Question n° 02799 posée par M. Hervé Maurey

    Décret « tertiaire »

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  10. Question n° 01346 posée par M. Hervé Maurey

    Décret « tertiaire »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire