Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 10904 posée par M. Olivier Paccaud

    Ré-homologation des véhicules agricoles neufs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  2. Question n° 08584 posée par Mme Christine Herzog

    Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 07658 posée par Mme Christine Herzog

    Dispositifs particuliers de capture des hydrocarbures des résidus de pneus et autres polluants

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

    Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 25501 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché de la créosote

    La question est caduque

  7. Question n° 25201 posée par Mme Danielle Michel

    Usage de la créosote de type C en Europe

    La question est caduque