Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 23577 posée par Mme Yolande Boyer

Organisation de rave-parties sur des terrains situés en espaces naturels

La question est caduque

15/06/2006
Question n° 02936 posée par M. Jean-Paul Virapoullé

Création d'un refuge pour animaux dans l'ouest de la Réunion

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

20/12/2007
Question n° 20063 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des épandages de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

15/09/2011
Question n° 21238 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Prolifération des nids de frelons asiatiques

La question est caduque

01/12/2011
Question n° 22779 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation des épandages de produits phytosanitaires

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

01/03/2012
Question n° 02941 posée par M. Alain Néri

Circulation des quads sur les chemins ruraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/11/2012
Question n° 15093 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Emploi de la force et de la violence par certaines associations écoterroristes

Réponse du Ministère de l'intérieur

05/03/2015
Question n° 15215 posée par Mme Pascale Gruny

Chasseurs et éco-terroristes

La question est caduque

12/03/2015
Question n° 16892 posée par M. Michel Bouvard

Système dérogatoire d'utilisation des fusées anti-grêle

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/06/2015
Question n° 19170 posée par M. Jean-Noël Cardoux

Emploi de la force et de la violence par certaines associations écoterroristes

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/12/2015