Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0662S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Soutien aux projets et unités de méthanisation agricoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 1917S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Prise en compte élevage extensif dans le calcul de l'impact environnemental

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 1582S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Reconnaissance des calamités agricoles sur fourrages

    La question a été retirée

  4. Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mesures du plan loup

    La question a été retirée

  5. Question n° 1313S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nécessité de créer des réserves en eau pour l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  6. Question n° 1253S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Nouvelle définition des animaux immobilisés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

  7. Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  8. Question n° 0368S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Atout forestier de la France et objectifs de neutralité carbone

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics