Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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267 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

267 questions

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 14341 posée par Mme Patricia Schillinger

    Équilibre sylvo-cynégétique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

  3. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

  5. Question n° 19881 posée par M. Jean Louis Masson

    Nombre d'accidents de chasse mortels

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 19882 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation relative aux appâts vivants pour la pêche en mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 23266 posée par M. Jean Bizet

    Fixation des dates de chasse des oiseaux migrateurs

    La question est caduque

  9. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

    Allongement des périodes de chasse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  10. Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

    Situation des pêcheurs du littoral charentais

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche