Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  2. Question n° 05881 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exportation de textiles usagés

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  3. Question n° 05731 posée par Mme Laurence Rossignol

    Maltraitance des animaux domestiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  4. Question n° 04871 posée par M. Joël Labbé

    Avenir des associations labellisées « centre permanent d'initiatives pour l'environnement »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 04776 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Déploiement du covoiturage

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

  6. Question n° 04666 posée par Mme Samantha Cazebonne

    Utilisation d'animaux maintenus en captivité à des fins de création artistique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  7. Question n° 03979 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations communales de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  8. Question n° 03343 posée par Mme Nadège Havet

    Risques pour les services de l'eau en cas de délestage

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  9. Question n° 01983 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Activités de loisirs en faveur de la dépollution des sols

    Réponse du Ministère de la culture

  10. Question n° 02076 posée par M. Jean Louis Masson

    Associations communales de chasse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie