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Questions avec et sans réponses

70 questions

1. Question n° 23068 posée par M. Roland Courteau

   Menaces de disparition des trains de nuit

   La question est caduque

   25/08/2016
2. Question n° 22582 posée par M. Jean-Claude Lenoir

   Ouverture à la circulation des routes dites forestières

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/06/2016
3. Question n° 21389 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

   Nuisances aériennes dans le nord sénonais

   La question est caduque

   21/04/2016
4. Question n° 21057 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/03/2016
5. Question n° 20103 posée par M. Jean-Claude Leroy

   Mise en place de l'indemnité kilométrique vélo dans la fonction publique

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/02/2016
6. Question n° 19975 posée par M. Daniel Laurent

   Protection du golfe de Gascogne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   11/02/2016
7. Question n° 0721G posée par Mme Aline Archimbaud

   Renault : tests de pollution

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

   29/01/2016
8. Question n° 19539 posée par M. Roland Courteau

   Indemnité kilométrique vélo

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/12/2015
9. Question n° 19083 posée par M. Michel Bouvard

   Conséquences de la décision de fermer la station météo de Météo France de l'aéroport de Chambéry-Voglans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   03/12/2015
10. Question n° 18396 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Augmentation du taux de remplissage des véhicules de transport de marchandises

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    22/10/2015