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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

    Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

    Réponse du Ministère des armées

  3. Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

    Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

    Fait nucléaire en Polynésie française

    Réponse du Ministère des armées

  6. Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer

    Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

    Réponse du Ministère des armées

  7. Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

    Réponse du Ministère des armées

  8. Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

  9. Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

    Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

    Réponse du Ministère des armées

  10. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées