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Questions avec et sans réponses

55 questions

1. Question n° 01672 posée par M. Christophe-André Frassa

   Situation des volontaires en service civique dans le secteur de l'environnement et de l'écologie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   21/07/2022
2. Question n° 26923 posée par M. Guy Benarroche

   Déchets nucléaires militaires

   La question est caduque

   24/02/2022
3. Question n° 24291 posée par Mme Valérie Boyer

   Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

   Réponse du Ministère des armées

   02/09/2021
4. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

   Réponse du Ministère des armées

   15/07/2021
5. Question n° 23082 posée par M. Teva Rohfritsch

   Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

   Réponse du Ministère des armées

   27/05/2021
6. Question n° 21506 posée par M. Teva Rohfritsch

   Radioactivité liée aux essais nucléaires en Polynésie française

   Réponse du Ministère des armées

   18/03/2021
7. Question n° 21568 posée par Mme Lana Tetuanui

   Fait nucléaire en Polynésie française

   Réponse du Ministère des armées

   18/03/2021
8. Question n° 20533 posée par Mme Valérie Boyer

   Décharge de munitions militaires à Saint-Martin de Crau

   Réponse du Ministère des armées

   04/02/2021
9. Question n° 19953 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Remplacement des équipements pour lutter contre l'orpaillage illégal

   Réponse du Ministère des armées

   14/01/2021
10. Question n° 17808 posée par M. Arnaud Bazin

    Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

    Réponse du Ministère des armées

    10/09/2020