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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

   La question est caduque

   27/10/2016
2. Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy

   Contraintes militaires et développement éoliens

   La question est caduque

   13/04/2017
3. Question n° 01474 posée par M. Pascal Savoldelli

   Sauvegarde des jardins ouvriers d'Ivry-sur-Seine

   Réponse du Ministère des armées

   05/10/2017
4. Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay

   Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours

   Réponse du Ministère des armées

   21/12/2017
5. Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger

   Secret défense et fort de Vaujours

   La question a été transformée.

   01/03/2018
6. Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger

   Secret défense et fort de Vaujours

   Réponse du Ministère des armées

   12/07/2018
7. Question n° 0423S posée par Mme Brigitte Micouleau

   Dépollution des ballastières de Braqueville à Toulouse

   Réponse du Ministère du travail

   26/07/2018
8. Question n° 08369 posée par M. Alain Fouché

   Risques de perturbations des éoliennes sur les radars militaires

   Réponse du Ministère des armées

   27/12/2018
9. Question n° 15121 posée par M. Arnaud Bazin

   Statistiques d'utilisation d'animaux vivants dans les laboratoires de recherche biomédicale des armées

   Réponse du Ministère des armées

   09/04/2020
10. Question n° 17686 posée par M. Philippe Paul

    Remplacement des remorqueurs Abeille Flandre et Abeille Languedoc

    Réponse du Ministère des armées

    03/09/2020