Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 14825 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Aides aux véhicules moins polluants en agriculture

    La question est caduque

  2. Question n° 14255 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Libération des terrains de l'emprise foncière du projet de barrage du Veurdre

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 14059 posée par M. Yves Détraigne

    Démarchage téléphonique en matière de rénovation énergétique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 14143 posée par M. Philippe Paul

    Prolifération des choucas des tours dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 1115G posée par M. Frédéric Marchand

    Convention citoyenne pour le climat

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  6. Question n° 1015S posée par Mme Esther Sittler

    Protection de l'espèce menacée du courlis cendré

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  7. Question n° 13151 posée par M. Éric Kerrouche

    Financement de la tarification sociale de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

  8. Question n° 12267 posée par M. Philippe Paul

    Prolifération des choucas des tours dans le Finistère

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire