Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
29 questions
-
Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
La question a été transformée.
-
Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet
Situation des garderies périscolaires rurales
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
-
Question n° 20021 posée par M. Jean Louis Masson
Bonifications pour enfants nés avant la titularisation d'une fonctionnaire territoriale
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 20581 posée par M. Roland du Luart
Réglementation applicable en matière de retraite anticipée des fonctionnaires
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 23142 posée par M. Jean-Pierre Vial
Carrière dans la fonction publique territoriale des éducateurs de jeunes enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 23499 posée par M. Philippe Richert
Alignement de la carrière des éducateurs de jeunes enfants (EJE) sur celle des assistants socio-éducatifs
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 26220 posée par Mme Christiane Hummel
Départ en retraite anticipée des fonctionnaires ayant élevé trois enfants
Réponse du Ministère de la fonction publique
-
Question n° 01036 posée par M. Jean-Jacques Hyest
Disparités de l'indemnité de résidence dans les trois fonctions publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
-
Question n° 01898 posée par Mme Michelle Demessine
Majoration d'assurance pour les personnes ayant élevé un enfant handicapé
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 04936 posée par M. Robert del Picchia
Avantage familial pour les personnels de l'État à l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes