Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 19962 posée par Mme Alima Boumediene-Thiery

Aide aux populations pauvres, notamment à Argenteuil

La question est caduque

20/10/2005
Question n° 22172 posée par M. Jean-François Rapin

Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

La question est caduque

09/06/2016
Question n° 22981 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

La question est caduque

04/08/2016
Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin

Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

La question est caduque

20/10/2016
Question n° 24453 posée par Mme Michelle Meunier

Accès aux données relatives à l'enfance maltraitée et violentée

La question est caduque

22/12/2016
Question n° 00459 posée par Mme Catherine Troendlé

Recherche sur les actions de prévention anti-drogues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

13/07/2017
Question n° 11362 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre les féminicides

Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

11/07/2019
Question n° 11941 posée par Mme Véronique Guillotin

Rapatriement des cercueils de ressortissants français décédés en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

01/08/2019
Question n° 12271 posée par Mme Laurence Cohen

Résidence alternée en cas de violences conjugales

Réponse du Ministère de la justice

19/09/2019
Question n° 13486 posée par Mme Véronique Guillotin

Rapatriement des cercueils de ressortissants français décédés en Belgique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

12/12/2019