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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

  1. Question n° 07985 posée par M. Marc Daunis

    Statut des enseignants-chercheurs des universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 20561 posée par M. Ronan Kerdraon

    Situation précaire des personnels des établissements et des organismes de recherche et d'enseignement supérieur

    La question est caduque

  3. Question n° 23709 posée par Mme Dominique Gillot

    Application de la loi du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  4. Question n° 02526 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

    Situation des personnels contractuels dans la recherche publique

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

  5. Question n° 15174 posée par Mme Sophie Primas

    Télétravail des agents publics

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  6. Question n° 17188 posée par Mme Vivette Lopez

    Agenda social pour l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 20459 posée par Mme Colette Giudicelli

    Alternatives à la dématérialisation des démarches administratives

    La question est caduque

  8. Question n° 23596 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Égalité d'accès aux services publics

    La question est caduque

  9. Question n° 23771 posée par M. Christian Cambon

    Dématérialisation des services publics

    La question est caduque

  10. Question n° 24703 posée par M. Joseph Castelli

    Reclassement des techniciens de recherche et de formation

    La question est caduque