Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 04054 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

24/11/2022
Question n° 02248 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

04/08/2022
Question n° 20028 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

La question est caduque

14/01/2021
Question n° 19062 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

La question est caduque

19/11/2020
Question n° 18384 posée par M. Jean Louis Masson

Situation des personnels du centre hospitalier régional de Metz-Thionville transférés à Mercy

La question est caduque

22/10/2020
Question n° 13737 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte une période de chômage pour la retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/01/2020
Question n° 13544 posée par M. Jean Louis Masson

Report de congés annuels après un arrêt maladie

La question est caduque

19/12/2019
Question n° 12234 posée par M. Jean Louis Masson

Prise en compte une période de chômage pour la retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/09/2019
Question n° 0125C posée par M. Jean Louis Masson

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013
Question n° 07790 posée par M. Jean Louis Masson

Cumul de droits à pension d'agent public et de demandeur d'emploi

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

05/03/2009