Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
-
Question n° 13555 posée par Mme Claudine Kauffmann
Demande de précisions quant à l'article 6.3.7. du guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12002 posée par Mme Christine Herzog
Fonctionnaire territorial hospitalier en arrêt de travail
Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques
-
Question n° 23138 posée par M. Jean Louis Masson
Reconnaissance indiciaire des formations obtenues au titre de la formation continue par les infirmières membres de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
-
Question n° 23032 posée par M. Marcel Rainaud
Fonction publique : emplois en plus ou en moins ?
La question est caduque
-
Question n° 22846 posée par M. René Teulade
Situation des assistants de régulation médicale des SAMU
La question est caduque
-
Question n° 22884 posée par M. Alain Houpert
Situation professionnelle des docteurs en sciences contractuels de la fonction publique hospitalière
La question est caduque
-
Question n° 22307 posée par Mme Mireille Schurch
Protocole d'accord du 29 juillet 2011 relatif aux personnels des corps de direction de la fonction publique hospitalière : respect du calendrier concernant les directeurs des soins
La question est caduque
-
Question n° 22326 posée par Mme Corinne Bouchoux
Reclassement effectif des assistants de régulation médicale des SAMU
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 21728 posée par M. Jean-Luc Fichet
Niveau des pensions de réversion pour les ex-CNASEA
La question est caduque
-
Question n° 21450 posée par Mme Jacqueline Alquier
Situation des assistants de régulation médicale des SAMU
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé