Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 11212 posée par M. Gilbert Bouchet

Devenir des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

04/07/2019
Question n° 10897 posée par M. Didier Mandelli

Réforme de l'administration du sport

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Question n° 10899 posée par M. Patrice Joly

Devenir du statut des conseillers techniques et sportifs

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

04/04/2019
Question n° 07958 posée par Mme Sylviane Noël

Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

29/11/2018
Question n° 07382 posée par Mme Vivette Lopez

Suppression de 1 600 postes de fonctionnaires du ministère des sports

Réponse du Ministère des sports

25/10/2018
Question n° 22401 posée par M. Alain Fauconnier

Enseignement de la natation

La question est caduque

16/02/2012
Question n° 12184 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

18/02/2010
Question n° 11259 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Situation des agents titulaires du brevet d'État d'éducateurs sportifs option activités de la natation

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/12/2009
Question n° 11082 posée par M. Ivan Renar

Statut des personnels de direction de la Fédération française du sport universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/11/2009