Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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532 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

532 questions

  1. Question n° 07631 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Passoires thermiques

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 07019 posée par M. Laurent Somon

    Diagnostics de performance énergétique et crise du logement

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  3. Question n° 05759 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Interdiction du remplacement des chaudières gaz

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 05155 posée par M. Roger Karoutchi

    Logements dits énergivores

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  5. Question n° 05083 posée par M. Laurent Somon

    Rénovation énergétique des logements

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  6. Question n° 03981 posée par M. Jean Louis Masson

    Construction de bâtiments agricoles en zone naturelle non constructible

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  7. Question n° 03985 posée par M. Jean Louis Masson

    Piscine naturelle

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  8. Question n° 03988 posée par M. Jean Louis Masson

    Clôture d'un terrain agricole

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

  9. Question n° 04057 posée par M. Jean Louis Masson

    Création de bassins

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  10. Question n° 03755 posée par M. Jean Louis Masson

    Autorisations requises pour la production d'électricité avec un ruisseau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie