Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 2138G posée par M. Victorin Lurel

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

  2. Question n° 2150G posée par Mme Micheline Jacques

    Crise en Guadeloupe

    Réponse du Ministère des outre-mer

  3. Question n° 1973G posée par M. Victorin Lurel

    Situation sanitaire dans les outre-mer

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  4. Question n° 1714G posée par Mme Jocelyne Guidez

    Situation en Nouvelle-Calédonie

    Réponse du Ministère des outre-mer

  5. Question n° 1553G posée par Mme Lana Tetuanui

    Situation économique et financière des outre-mer

    Réponse du Ministère des outre-mer

  6. Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Cas de Covid-19 en Guyane

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 1270G posée par M. Alain Joyandet

    Situation dans les banlieues et budgets communaux

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  8. Question n° 1228G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire dans les territoires ultramarins

    Réponse du Premier ministre

  9. Question n° 0739G posée par M. Félix Desplan

    Expansion du virus Zika

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  10. Question n° 0633G posée par Mme Anne-Marie Payet

    Chikungunya

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités