Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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59 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

59 questions

Question n° 22619 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 22620 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

23/02/2012
Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

Dégâts occasionnés par le gibier

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

02/02/2012
Question n° 21466 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21467 posée par M. Jean Louis Masson

Chasse communale

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

15/12/2011
Question n° 21362 posée par M. Alain Bertrand

Maintien de la chasse à la palombe dans les Cévennes lozériennes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/12/2011
Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre

Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles

La question est caduque

07/07/2011
Question n° 1356S posée par M. Pierre Martin

Dates d'ouverture et de fermeture de la chasse aux oiseaux migrateurs et au gibier d'eau

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

09/06/2011
Question n° 18199 posée par Mme Françoise Henneron

Application de la convention de Berne en droit interne

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/04/2011
Question n° 17367 posée par M. Jean Louis Masson

Valeur des droits de chasse

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

24/02/2011