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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
3 questions
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Question n° 18689 posée par Mme Colette Giudicelli
Propagation de la berce du Caucase
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 17075 posée par M. Jean Louis Masson
Application du règlement sanitaire départemental
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 09292 posée par M. Alain Gournac
Cotisation piscicole et handicap
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat