Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

42 questions

  1. Question n° 08596 posée par M. Richard Tuheiava

    Programme français d'extension du plateau continental (EXTRAPLAC)

    Réponse du Premier ministre

  2. Question n° 11927 posée par M. Robert Navarro

    Pêche au thon rouge

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 12833 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  4. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

    Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

    Réponse du Ministère de l'outre-mer

  5. Question n° 0487G posée par M. Jean Bizet

    Accord Mercosur

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 13604 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

    Importations européennes de viande bovine en provenance d'Amérique du sud

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 14360 posée par Mme Marie-Agnès Labarre

    Échec des négociations de Doha de la Convention sur le commerce international des espèces sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 15602 posée par M. Marcel Rainaud

    Initiative citoyenne contre les organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  9. Question n° 21040 posée par M. Marc Daunis

    Application du traité international sur les ressources phytogéniques pour l'alimentation et l'agriculture sur les semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  10. Question n° 21043 posée par Mme Samia Ghali

    Application du traité international sur les ressources phytogéniques pour l'alimentation et l'agriculture sur les semences

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire