Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0702S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Hébergement sous tente des saisonniers en Bourgogne

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   25/05/2023
2. Question n° 0368S posée par Mme Monique Lubin

   Calcul des retraites agricoles

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   19/01/2023
3. Question n° 1926S posée par Mme Françoise Férat

   Dérogation au temps de travail pour les travaux saisonniers agricoles et viticoles

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

   18/11/2021
4. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

   Accès à la formation professionnelle des pâtres

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/12/2017
5. Question n° 0277S posée par M. Joël Guerriau

   Devenir du fléchage de la taxe soda en faveur de l'allègement des charges des exploitants agricoles et maraîchers

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   13/12/2012
6. Question n° 0189S posée par M. François Marc

   Respect des bonnes pratiques pour la récolte d'algues de rive

   Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

   25/10/2012
7. Question n° 1544S posée par Mme Catherine Deroche

   Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   22/12/2011
8. Question n° 1479S posée par M. Joël Guerriau

   Exonération des charges patronales dans le secteur des activités maraîchères

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

   17/11/2011
9. Question n° 1013S posée par Mme Jacqueline Alquier

   Crédit d'impôt et financement des congés des agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   16/09/2010
10. Question n° 0599S posée par M. Claude Biwer

    Harmonisation des conditions d'emploi des travailleurs saisonniers en agriculture

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    09/07/2009