Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 0199C posée par M. Michel Le Scouarnec

Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2014
Question n° 0203C posée par M. Richard Yung

Pratiques et réalités agricoles et code de la propriété intellectuelle

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/02/2014
Question n° 0110C posée par M. André Gattolin

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Question n° 0114C posée par Mme Bernadette Bourzai

Le budget européen

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/05/2013
Question n° 0020C posée par M. Gilbert Barbier

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Question n° 0021C posée par M. Jean Bizet

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Question n° 0026C posée par Mme Odette Herviaux

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Question n° 0027C posée par M. Yannick Vaugrenard

Réforme de la Politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/11/2012
Question n° 0008C posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Les crises agricoles

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

14/10/2009