Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

234 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

234 questions

  1. Question n° 05895 posée par M. Jean Louis Masson

    Conséquences pour la pêche de la pollution d'une section du canal de la Marne au Rhin

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 10527 posée par M. Roger Lagorsse

    Conditions d'assurance des forêts privées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

  3. Question n° 13324 posée par M. Jean Louis Masson

    Obligation des communes concernant le développement des pigeons et des étourneaux

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 16302 posée par M. Philippe Richert

    Agrément des gardes particuliers (chasse et pêche)

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  6. Question n° 16451 posée par M. René-Pierre Signé

    Avenir de la pêche aux engins et filets

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  7. Question n° 16523 posée par M. André Trillard

    Sauvegarde de la pêche au filet

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  8. Question n° 16706 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Relations entre les différentes catégories de pêcheurs en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  9. Question n° 16808 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Transposition de la directive sur la responsabilité environnementale des opérateurs économiques d'OGM

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  10. Question n° 17190 posée par M. François Autain

    Pêche en eau douce

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable