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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 1538S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0507S posée par M. Pierre-Yves Collombat
Évolution et usage des crédits du conservatoire de la forêt méditerranéenne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 1158S posée par M. Bertrand Auban
Réorganisation de l'Office national des forêts dans le Sud-Ouest
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1130S posée par M. Georges Mouly
Aide publique à la forêt française
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé
Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0755S posée par M. Jean-Claude Carle
Mise en oeuvre de la loi sur la forêt
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 0585S posée par M. Philippe Richert
Financement de l'Office national des forêts
Réponse du ministère : Aménagement du territoire