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Questions avec et sans réponses

26 questions

1. Question n° 14742 posée par Mme Christine Herzog

   Forêts du pays des étangs en Moselle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   12/03/2020
2. Question n° 1076S posée par Mme Annick Billon

   Préemption partielle

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   09/01/2020
3. Question n° 12352 posée par M. Jean-Marie Morisset

   Réduction de la liste des espèces classées nuisibles

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   26/09/2019
4. Question n° 12088 posée par M. Philippe Bas

   Réglementation de la pêche de loisir à pied des poissons migrateurs en espace maritime

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   05/09/2019
5. Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

   Utilisation de pesticides à côté de plantations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/08/2019
6. Question n° 11794 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Stockage du carbone et réduction des gaz à effet de serre des céréales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   25/07/2019
7. Question n° 11558 posée par M. Yves Détraigne

   Luzerne et fuite de carbone

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   18/07/2019
8. Question n° 09411 posée par M. Franck Montaugé

   Encaissement par l'office national des forêts des recettes des ventes de bois des forêts communales

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   14/03/2019
9. Question n° 09214 posée par M. Arnaud Bazin

   Échouage de dauphins sur nos côtes

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/02/2019
10. Question n° 08441 posée par M. Joël Labbé

    Impact des traitements vétérinaires et produits biocides sur les insectes pollinisateurs

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    17/01/2019