Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 0380S posée par M. Fernand Tardy

   Mise en place des offices par produits

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/05/1983
2. Question n° 1051S posée par M. François Vendasi

   Fermeture de la chasse aux turbidés

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   25/05/2006
3. Question n° 1200S posée par M. Roland Courteau

   Utilisation des biocarburants

   La question a été transformée.

   21/12/2006
4. Question n° 1242S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   La question est caduque

   01/02/2007
5. Question n° 0012S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Dispositions de l'arrêté du 10 mai 2006 relatif au dépistage de l'IBR

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   05/07/2007
6. Question n° 1046S posée par M. Jean Milhau

   Prolifération du frelon asiatique

   Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

   14/10/2010
7. Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Prolifération du frelon asiatique en Charente

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   10/03/2011
8. Question n° 1323S posée par M. Alain Houpert

   Épandages aériens de produits phytopharmaceutiques

   Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

   12/05/2011
9. Question n° 0090S posée par M. Philippe Bas

   Contrôle de sécurité de francs-bords sur les bateaux de pêche effectués par des sociétés privées

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   02/08/2012
10. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

    Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

    La question a été retirée

    11/04/2013