Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

    Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

  2. Question n° 0711S posée par M. Simon Sutour

    Avenir du site Perrier de Vergèze

    La question a été retirée

  3. Question n° 0276S posée par M. Gérard Roujas

    Suppression de l'aide européenne à la filière du chanvre

    La question a été transformée.

  4. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

    Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 0419S posée par M. Gérard Longuet

    Impact du prix du gaz trop élevé sur les activités des serristes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services

  6. Question n° 0496S posée par M. Jean-Paul Alduy

    Législation sur la vigne et le vin

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

  7. Question n° 0595S posée par M. Jean-Luc Fichet

    Avenir de l'ostréiculture

    La question a été retirée

  8. Question n° 0754S posée par M. René-Pierre Signé

    Marge des distributeurs sur les prix des produits agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 0767S posée par M. André Trillard

    Graves difficultés rencontrées par la filière aquacole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

  10. Question n° 1151S posée par M. Gérard Bailly

    Approvisionnement et mise en oeuvre des circuits courts

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique