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Questions avec et sans réponses

49 questions

1. Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

   Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/05/2005
2. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

   Fièvre catarrhale bovine et ovine

   Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

   02/11/2006
3. Question n° 0032S posée par M. Bernard Cazeau

   Soutien à la filière veau de boucherie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/09/2007
4. Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin

   Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   10/04/2008
5. Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

   Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/10/2008
6. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des éleveurs d'ovins

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   16/10/2008
7. Question n° 0385S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

   Situation des haras nationaux

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   15/01/2009
8. Question n° 0454S posée par M. Michel Doublet

   Financement du plan d'urgence pour l'agriculture

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   26/02/2009
9. Question n° 0524S posée par M. Alain Fouché

   Atteintes à l'environnement engendrées par l'installation d'une porcherie industrielle sur la commune de Chauvigny dans la Vienne

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   16/04/2009
10. Question n° 0765S posée par M. Yves Détraigne

    Revalorisation de la filière porcine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

    21/01/2010