Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

  1. Question n° 17418 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 17712 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Pouvoir d'achat des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 18225 posée par M. Gérard Bailly

    Retraites des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 18282 posée par M. Bernard Dussaut

    Rachat des périodes accomplies en qualité d'aide familial par les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 18701 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation des retraités agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  6. Question n° 18907 posée par M. Bernard Piras

    Avenir des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  7. Question n° 19112 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revalorisation des retraites des non salariés agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  8. Question n° 19390 posée par M. Henri de Richemont

    Inquiétude des agriculteurs face à la modicité des retraites

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  9. Question n° 19402 posée par M. Roland Courteau

    Non revalorisation des pensions des retraités de l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  10. Question n° 19852 posée par M. Roland Courteau

    Retraite complémentaire obligatoire des anciens exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche