Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

  1. Question n° 25790 posée par M. Alain Fouché

    Liste des affections permettant de déroger à l'obligation de transparence des vitres des véhicules

    La question est caduque

  2. Question n° 25520 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    La question est caduque

  3. Question n° 25271 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Sécurité des sites de stockage de bouteilles de gaz inflammables

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  4. Question n° 25316 posée par Mme Françoise Cartron

    Révision des projets de plan de prévention des risques des mouvements de terrain

    La question est caduque

  5. Question n° 25252 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de dégâts miniers

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  6. Question n° 24749 posée par M. Jean Louis Masson

    Places de stationnement sur une partie d'un trottoir

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  7. Question n° 24253 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge de dégâts miniers

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  8. Question n° 23803 posée par M. Jean Louis Masson

    Places de stationnement sur une partie d'un trottoir

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  9. Question n° 23365 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Bilan écologique des incendies de forêt

    La question est caduque

  10. Question n° 23370 posée par M. Roland Courteau

    Politique de prévention des risques d'inondation dans l'arc méditerranéen

    La question est caduque