Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

5 questions

  1. Question n° 1252S posée par Mme Nicole Duranton

    Moyens de fonctionnement du 3018

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

    Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 13369 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Association des parlementaires à la mise en oeuvre du fonds pour le développement de la vie associative

    La question est caduque

  4. Question n° 09031 posée par M. Roger Karoutchi

    Hausse de l'antisémitisme en France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 07416 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Communautarisme dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse