Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 11060 posée par Mme Françoise Dumont

Messages de menaces envoyés via l'espace numérique de travail de plusieurs lycées et collèges français

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Question n° 09593 posée par Mme Marie Mercier

Outil pour lutter contre le harcèlement et les violences faites aux enfants

En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/12/2023
Question n° 02662 posée par M. Ludovic Haye

Responsabilité de la mise en place des plans particuliers de mise en sureté dans les établissements scolaires du premier degré

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

15/09/2022
Question n° 01570 posée par Mme Marie Mercier

Violences sexuelles entre mineurs en milieu scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/07/2022
Question n° 15235 posée par Mme Agnès Canayer

Extension de l'accueil des enfants des forces de sécurité durant la crise sanitaire

La question est caduque

16/04/2020
Question n° 14645 posée par M. Gérard Longuet

Scolarité des mineurs non accompagnés

La question est caduque

05/03/2020
Question n° 13369 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Association des parlementaires à la mise en oeuvre du fonds pour le développement de la vie associative

La question est caduque

05/12/2019
Question n° 13259 posée par M. Jean-Marie Janssens

Scolarisation des gens du voyage

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

28/11/2019
Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

Sécurité des établissements scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

07/11/2019
Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

Violences scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

31/10/2019