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Questions avec et sans réponses

65 questions

1. Question n° 23591 posée par M. Alex Türk

   Circulation des deux-roues dans les enceintes des gares

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   31/05/2012
2. Question n° 00295 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Amélioration de la sécurité du transport scolaire

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/07/2012
3. Question n° 00334 posée par M. Roland Povinelli

   Exercice effectif de l'activité de taxi par les titulaires d'une autorisation de stationnement

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2012
4. Question n° 00350 posée par M. Christian Cointat

   Permis de conduire des Français de l'étranger

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2012
5. Question n° 00416 posée par M. Christian Favier

   Halte à l'abandon de l'entretien du réseau routier et autoroutier national en Val-de-Marne

   La question a été transformée.

   12/07/2012
6. Question n° 00569 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Mise en oeuvre du décret du 28 février 2012 relatif à la possession obligatoire d'un éthylotest

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2012
7. Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar

   Police de la circulation au pied des canaux

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   12/07/2012
8. Question n° 00907 posée par M. Jean-Marc Todeschini

   Immatriculation des véhicules utilitaires de moins de 3,5 tonnes

   La question est caduque

   19/07/2012
9. Question n° 01736 posée par M. Gérard Bailly

   Signalétique sur le réseau autouroutier

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   06/09/2012
10. Question n° 01900 posée par M. Pierre Bernard-Reymond

    Bilan de la circulation routière dans la vallée du Rhône entre le 1er juillet et le 31 août 2012

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    20/09/2012