Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

17 questions

1. Question n° 17626 posée par Mme Laurence Rossignol

   Dérogation accordée au Puy du Fou

   Réponse du Ministère de la culture

   27/08/2020
2. Question n° 13120 posée par M. Michel Dagbert

   Revente illégale de billets de spectacles sur internet

   Réponse du Ministère de la culture

   21/11/2019
3. Question n° 0375G posée par M. Sébastien Meurant

   Concert du rappeur Médine au Bataclan

   Réponse du Premier ministre

   13/06/2018
4. Question n° 00451 posée par Mme Marie-Pierre Monier

   Accès des enfants aux corridas et courses de taureaux avec mise à mort

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   13/07/2017
5. Question n° 07342 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Conditions d'obtention de visa pour les artistes étrangers séjournant en France dans un cadre professionnel

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/07/2013
6. Question n° 00914 posée par M. Alex Türk

   Fumées artificielles

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   19/07/2012
7. Question n° 20936 posée par M. Alex Türk

   Fumées artificielles

   La question est caduque

   17/11/2011
8. Question n° 19866 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Obligations sociales des organisateurs de festivals

   La question est caduque

   25/08/2011
9. Question n° 18065 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Obligations sociales des organisateurs de festivals

   La question est caduque

   07/04/2011
10. Question n° 17608 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Difficultés rencontrées par les organisateurs de festivals de folklore et d'arts traditionnels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    17/03/2011